Bruxelles, le jeudi 18 mars 2021 – Ne l’appelez surtout pas « passeport vaccinal » ! A Bruxelles, les pays membres de l’Union Européenne discutent de la possible mise en place d’un dispositif permettant aux européens de circuler (un peu plus) librement au sein de l’Union dès cet été.
Mercredi 17 mars, la présidente de la Commission européenne Ursula von der Leyen a présenté les grandes lignes de ce qui sera « un certificat vert numérique ». Prévu pour une mise en place au mois de juin, ce certificat devrait faire l’objet de débats légaux animés à Bruxelles dans les prochaines semaines, car tous les pays membres ne sont pas à ce jour convaincus de l’utilité de la mesure.
Le certificat vert numérique doit garantir la liberté de circulation des citoyens entre États membres. « La protection et la confidentialité des données de santé au sens du RGPD seront bien sûr garanties », a tenu à rassurer de son côté le Commissaire européen Thierry Breton.
Un simple test négatif suffirait
Quel périmètre pour ce certificat ? La Commission souhaite à ce stade mettre en place un document permettant de « prouver qu’une personne a été vaccinée, a guéri récemment du Covid-19 ou a reçu des résultats négatifs de son test ». Un passeport sanitaire et non vaccinal.
Pour une preuve de vaccination, le certificat précisera la date et le type de dose qui a été administré à un citoyen. L’agence européenne du médicament (EMA) a d’ores et déjà approuvé un tel projet, à condition que les vaccins présentés sur le certificat fassent partie de ceux autorisés en Europe : Pfizer/BioNTech, Moderna, AstraZeneca/Oxford, et Johnson & Johnson. Toutefois, les États membres seront dans l’obligation d’accepter les personnes ayant bénéficié d’injections venant d’autres laboratoires (que ce soit le Spoutnik V russe utilisé en Hongrie ou le Sinopharm).
Un défi considérable en un temps record
Comment parvenir à la mise en place d’un tel « pass » en si peu de temps ? La Commission a indiqué vouloir travailler en étroite collaboration avec les États pour « identifier les solutions techniques qui permettront de mettre en place cette solution rapidement », « s’assurer que l’authenticité de ces certificats puisse être avérée rapidement dans toute l’Union européenne », et « permettre une reconnaissance mutuelle du certificat partout dans l’UE ».
La Commission européenne a par ailleurs précisé qu’elle travaille avec l’Organisation mondiale de la santé (OMS) pour permettre de faire reconnaître son certificat partout dans le monde (à l’image du certificat international de vaccination contre la fièvre jaune).
Discussions animées en perspective
La mise en place d’un passeport sanitaire représente un enjeu majeur pour l’Union Européenne, notamment pour les pays du sud qui doivent préparer la reprise de l’activité touristique (indispensable pour espérer une reprise de l’activité économique).
Toutefois, la France et l’Allemagne (qui ne sont pas opposés pour leur propre pays à l’instauration de la mesure) observent avec un peu plus de méfiance les discussions à l’échelle de l’Europe.